Déposée par voie électronique le 23 août 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Hedayat Music
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HEDAYAT MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Hedayat Music domicilié(e) 74 Henri Barbusse - 92000 - Nanterre - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hedayat Music domicilié(e) 74 Henri Barbusse - 92000 - Nanterre - France.
La marque HEDAYAT MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854177.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Hedayat Music, EURL - 74 Henri Barbusse - 92000 - Nanterre - France
Hedayat Music - 74 Henri Barbusse - 92000 - Nanterre - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;Bandes et disques enregistrés ; cédéroms ; DVD ; bandes vidéo, disques compacts ; logiciels informatiques ; publications électroniques téléchargeables ;musique et autre matériel audiovisuel disponible par voie électronique pour téléchargement à partir de l'internet ;cassettes audio et disques acoustiques contenant de la musique ;disques vidéo numériques et cassettes vidéo préenregistrés contenant des spectacles musicaux ; aimants décoratifs. ; ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;Jean ; T-shirt ; Sweat-shirt ; Casquettes ; Chapeaux ; Lunettes ; Chemises ; Polo ; ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;Production de musique sur Cd ; production et édition phonographique. Production artistique sur tous supports d'enregistrement audiovisuels. Production de films sur bandes video et musique sur supports audio.
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